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Auteur |
MONTROZIER, Bruno |
Thème(s) |
Gestion de patrimoine | Management et stratégie de l'entreprise |
Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
167 p. |
Ref |
113203 |
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Ce mémoire s’attache à répondre à plusieurs objectifs : - Permettre à l’expert-comptable d’aborder sa succession dans de bonnes conditions morales et matérielles, et de préparer son départ du cabinet ; - Etudier les différents problèmes de la transmission familiale, il est question non seulement de la transmission familiale–continuité mais également de la transmission familiale-cession ; - Répondre aux problématiques intrinsèquement liées au code de déontologie de la profession ; - Préciser les contraintes juridiques et fiscales liées à la transmission de son patrimoine professionnel ; - Présenter la démarche méthodologique de la mise en place d’un outil d’aide à la succession. Pour atteindre ces objectifs le sujet s’articule autour de deux parties définies comme suit : La première partie se consacre aux difficultés de la transmission du cabinet dans le cadre familial. Les aspects psychologiques de la transmission sont abordés et associés aux fondamentaux juridiques qui en découlent. Cette partie souligne la complexité de la transmission familiale du cabinet d’expertise-comptable. La deuxième partie s’inspire des fondamentaux de la transmission de l’entreprise familiale pour construire une stratégie successorale. Dans un premier temps, un outil de transmission s’impose comme une véritable aide pour l’orientation décisionnelle des parties prenantes. Dans un second temps, sont explorées les conditions sine qua non de l’optimisation fiscale de la transmission familiale. Sommaire : I- Les vicissitudes de la transmission du cabinet d’expertise-comptable dans un cadre restreint : l’environnement familial A- Les aspects psychologiques de la transmission du cabinet d’expertise-comptable : le pouvoir 1- Le cabinet et son dirigeant fondateur 2- La planification du projet de transmission 3- Asseoir la légitimité et la crédibilité du futur repreneur B- Les fondamentaux juridiques de la transmission du cabinet d’expertise : la transmission du patrimoine 1- Le patrimoine à transmettre au regard de la famille 2- Les outils juridiques du code civil au regard de la succession 3- Les choix de répartition du patrimoine II- Stabiliser le cabinet par l’utilisation d’un guide : solution de pérennisation post-transmission A- Elaboration du diagnostic préalable et stratégique 1- « L’état des lieux » du projet de transmission 2- Schéma de transmission progressive et maîtrisée B- Atouts et contraintes du spectre fiscal 1- Le mode de paiement de l’impôt 2- Abus de droit et transmission d’entreprise 3- Les formalités et obligations déclaratives contraignantes
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TRANSMISSION DE CABINET | CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE | ENTREPRISE FAMILIALE | CONTINUITE D'EXPLOITATION | EXPERT COMPTABLE |
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TECNICA : Transmission cabinet d'expertise comptable - Société d'expertise comptable Prod. Multimedia | CDROM Bibliotique | 00/00/2014 |
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